Colette Raffoux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raffoux (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000240366
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Raffoux, née Thiriet (Colette, Monique, Paulette)
directrice de France greffe moëlle ; 34 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000419116
(source JORF)
nomination
20 Avril 2003
20/04/2003
De:
Raffoux (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000227729
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2002
10/09/2002
De:
Raffoux (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000222623
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2001
06/07/2001
De:
Raffoux (Colette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
relatif aux réactifs mentionnés à l'article L. 761-14-1 du code de la santé publique
(Michèle)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000767551
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000